Fédération Enfants Soleil
Télécharger : le règlement intérieur Les Statuts de l’Association Les Statuts de la fédération
Information légales - Remboursement des frais - Abandon de frais : (D’après le document Lettrasso. 24 Nov 09)
L’action bénévole se caractérise par la participation à l’animation et au fonctionnement d’une association, sans contrepartie ni aucune rémunération, sous quelque forme que ce soit. La loi est très explicite sur ce sujet. Est cependant accepté, le remboursement pour leur montant réel (…)
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